MENTIONS LEGALES
Ce site est édité par : 

DOMAINE DE LA RONVILLE
Monsieur Francis Régnier
Route de la Ronville
F-62930 Wimereux

Protection des Données Nominatives 

Les données recueillies sur ce site ne peuvent provenir que de l'enregistrement volontaire de données à caractère personnel. 
Elles ne sont cédées à aucune société commerciale ou autre organisation. 
Conformément à la loi relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel, transposant la Directive 95/46/CE, vous avez un droit d'accès aux informations qui vous concernent et un droit de rectifier les informations inexactes. 
Si vous entendez exercer ces droits, veuillez contacter le DOMAINE DE LA RONVILLE

Copyright DOMAINE DE LA RONVILLE

Conformément aux traités internationaux en vigueur et aux Conventions relatives aux droits de propriété intellectuelle, ce site est protégé. 
Seules la visualisation du site et l'impression sur papier sont autorisées. 
La reproduction électronique de toute base de données ou de son contenu est interdite. 
Pour toutes formes d'utilisation ou d'exploitation de ce site, vous devez préalablement vous adresser pour toutes demandes au DOMAINE DE LA RONVILLE

Décharge de responsabilité 

Le DOMAINE DE LA RONVILLE ne peut voir sa responsabilité engagée pour les informations transmises qu'à condition que lDOMAINE DE LA RONVILLE ne soit pas à l'origine de la transmission, que lDOMAINE DE LA RONVILLE n'ait pas sélectionné le destinataire de la transmission et que lDOMAINE DE LA RONVILLE ne sélectionne pas et ne modifie pas les informations faisant l'objet de la transmission. 
Le DOMAINE DE LA RONVILLE décline toute responsabilité lorsque le site renvoie à des sites externes sur lesquels lDOMAINE DE LA RONVILLE n'a aucun contrôle. 
Le DOMAINE DE LA RONVILLE n'assume aucune responsabilité pour un dommage éventuel qui serait causé à votre système informatique du fait de l'utilisation, la consultation, l'accès à ce site. 
Le DOMAINE DE LA RONVILLE décline toute responsabilité en cas d'interruption, même temporaire, de son site.